19 décembre 2017 Jade Mathieu

Les points essentiels à vérifier avant de signer son contrat d’accélération

Le recrutement de la prochaine session d’accélération de The Bridge est bientôt lancé !
Chaque accélérateur a sa propre manière de fonctionner, et son propre mode de rémunération. Tous les contrats sont donc très différents.
Histoire de s’y retrouver facilement, nous avons pensé vous faire une petite check-list des points à vérifier avant de signer un contrat juridique avec un partenaire d’accompagnement.

 

Oui, les post-it collés un peu partout sur les murs, ça peut servir à s’y retrouver aussi.

Les réflexes AVANT de signer son contrat

 

LISEZ-LE !

Non sérieusement, lisez-le. Si vous n’arrivez pas à le comprendre, et que lorsque votre interlocuteur vous l’explique ce n’est pas plus compréhensible, méfiez-vous !

 

RENSEIGNEZ-VOUS SUR LES CONTREPARTIES…

 Une accélération est un service, qui est rémunéré par des contreparties. Ce sont ces contreparties qui font l’objet du contrat d’accélération. Il en existe de plusieurs types, qui peuvent être selon les accélérateurs alternatives ou cumulatives. (Par exemple vous pouvez rémunérer le service en cash, vous pouvez céder des parts sociales, vous pouvez consentir à un pourcentage sur de futures levées de fonds, ou sur les ventes que vous pourrez réaliser dans certains cas bien précis).

Un bon accélérateur tiendra compte de la situation particulière de votre entreprise, à votre situation au moment où vous intégrez l’accélération, et à vos objectifs de développement.

Faites attention à ne pas donner le beurre et l’argent du beurre en cas de contreparties cumulatives !
Dans le cas où votre accélérateur se rémunère en equity : gardez en tête que votre capital social est l’une des denrées les plus précieuses de votre entreprise.
Il faut donc céder des parts de son entreprise, a fortiori au début de son existence, avec parcimonie.

 

… ET SUR LES SERVICES

Les services proposés par l’accélérateur doivent être tangibles, c’est-à-dire reposer sur des éléments quantifiables, réels et sérieux.
N’hésitez pas à demander des détails et à prendre RDV avec l’équipe de direction, le Programme Manager ou le Startup Manager, pour vous faire expliquer les détails de l’accompagnement.

 

PRENEZ CONTACT AVEC LES ALUMNIS

N’hésitez pas à prendre contact avec les alumnis du programme pour savoir ce qu’ils ont pensé de l’accélération avant de signer votre contrat.
Vous trouverez en général la liste des anciens sur le site de l’accélérateur, ou vous pouvez demander des coordonnées précises au Startup Manager.
Si vous avez suivi les conseils listés plus haut et que vous êtes sereins sur la relation que vous entretiendrez avec vos nouveaux partenaires, vous êtes alors prêts à signer votre contrat !

 

Ok, donc maintenant on peut passer à l’étape suivante.

Les points à préparer pour la signature de son contrat d’accélération

 

LA SOCIETE EXISTE-T-ELLE ?

Oui : amenez votre Kbis à jour et une table de capitalisation (la liste des associés et les pourcentages détenus par chacun).

Non : Votre société devra être créée avant votre entrée dans l’accélération.

 

TOUS LES ASSOCIES SONT-ILS AU COURANT DE LA DEMARCHE ?

Oui : Parfait ! Vous pouvez donc commencer à réfléchir à la manière dont vous allez structurer le fonctionnement de votre entreprise durant l’accélération, qui peut être une période très énergivore pour les entrepreneurs. La clé du succès pour rester soudés : une communication interne efficace et honnête !

Non : Mettez-vous d’accord. Si la situation n’est pas trop conflictuelle, nous vous conseillons de vous prendre un week-end entre cofondateurs dans un chalet perdu dans les Alpes pour faire le point sur vos visions et vos ambitions respectives, ou de passer par un spécialiste des relations entre co-fondateurs. Si la situation est plus radicale, peut-être devriez vous envisager cette solution.

 

QUID DES DROITS DE PROPRIETES INTELLECTUELLES ?

Votre société dispose-t-elle des droits de propriétés intellectuelles sur les marques / produits / services qu’elle propose ou utilise ?

Oui : C’est bien :).

Non : C’est embêtant. Vous allez devoir régler ce problème avant de signer votre contrat. Une seule solution : tournez-vous vers un accompagnement par un professionnel. Nous pourrons vous aider lors de l’accélération sur ce sujet.

 

 CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR DE VOTRE ENTREPRISE ?

Oui : Si c’est par vous, ça ne compte pas. On sait, c’est un peu abrupt, mais votre évaluation peut souvent manquer d’objectivité…

Oui : Par un tiers professionnel (BA, VC, experts) dans ce cas, nous utiliserons cette valeur pour les termes du contrat

Non : Nous serons heureux de faire avec vous la première évaluation !

 

Allez, un dernier conseil pour la route :

Le contrat est un acte juridique qui engage les deux parties pour une période donnée. Il faut donc être très vigilant aux termes de cet accord. Il est toujours préférable de se faire accompagner par un professionnel à l’occasion de la signature d’un contrat, lorsque celui-ci revêt une certaine complexité.
Pas par la copine du frère de votre ex qui est étudiant en deuxième année de droit à Dauphine, mais par un vrai avocat 😉

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